Dernière mise à jour : Juin 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, dénommé AGORA, est édité par :

TPANET
Entreprise Individuelle – Julien Marbec

Siège social :
4 rue Pierre Puget
63000 Clermont-Ferrand – France

SIRET : 10214116500013

Code APE : 6312Z

Téléphone : 07 69 34 62 92

Adresse électronique : julien.marbec@gmail.com

Site internet principal : https://tpanet.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site AGORA est :

Julien Marbec

En qualité de responsable de l’entreprise TPANET.

3. Hébergement

Le site AGORA est hébergé par :

EX2 Hosting

Site internet : https://www.ex2.com

L’hébergeur assure le stockage et l’accessibilité des données nécessaires au fonctionnement de la plateforme.

4. Présentation du service

AGORA est une plateforme communautaire permettant aux utilisateurs inscrits de :

créer un profil personnel ou professionnel ;
publier des contenus ;
partager des photographies, vidéos et documents ;
interagir avec d’autres membres ;
participer à des groupes ou communautés ;
échanger via les outils de communication disponibles ;
accéder à des services, événements, formations ou espaces professionnels proposés par la plateforme ou ses partenaires.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site AGORA, notamment les textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes, bases de données, éléments de design, codes sources et structures du site sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de TPANET, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site est interdite.

Les contenus publiés par les utilisateurs demeurent leur propriété intellectuelle.

En publiant un contenu sur AGORA, l’utilisateur accorde à TPANET une licence non exclusive permettant l’affichage, la diffusion et l’exploitation technique de ce contenu dans le cadre du fonctionnement normal de la plateforme.

6. Responsabilité

TPANET met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude des informations diffusées et le bon fonctionnement de la plateforme.

Toutefois, TPANET ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilités du service.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

TPANET ne peut être tenu responsable :

des contenus publiés par les utilisateurs ;
des dommages résultant de l’utilisation du site ;
des interruptions temporaires du service ;
des pertes de données indépendantes de sa volonté ;
des liens externes présents sur la plateforme.

7. Responsabilité des utilisateurs

Chaque utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie sur AGORA.

Sont notamment interdits :

les contenus contraires à la loi française ;
les contenus diffamatoires, injurieux ou discriminatoires ;
les contenus à caractère haineux ou violent ;
les contenus portant atteinte aux droits d’auteur ;
les contenus trompeurs ou frauduleux ;
le spam ou les publications abusives ;
l’usurpation d’identité.

TPANET se réserve le droit de supprimer tout contenu ou compte ne respectant pas les règles de la plateforme, sans préavis.

8. Protection des données personnelles

AGORA accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses utilisateurs.

Les informations collectées sont utilisées exclusivement pour :

la gestion des comptes utilisateurs ;
le fonctionnement des services proposés ;
la sécurisation de la plateforme ;
la communication entre membres ;
l’amélioration de l’expérience utilisateur ;
le respect des obligations légales.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

droit d’accès ;
droit de rectification ;
droit d’effacement ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d’opposition ;
droit à la portabilité des données.

Toute demande relative à ces droits peut être adressée à :

julien.marbec@gmail.com

Les modalités détaillées de traitement des données sont décrites dans la Politique de Confidentialité du site.

9. Cookies

AGORA utilise des cookies et technologies similaires afin :

d’assurer le fonctionnement technique du site ;
de maintenir les sessions de connexion ;
de sécuriser les comptes utilisateurs ;
de mesurer l’audience du site ;
d’améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut gérer ou retirer son consentement à tout moment via les paramètres de gestion des cookies disponibles sur la plateforme.

10. Signalement de contenu

Tout utilisateur peut signaler un contenu qu’il estime illicite ou contraire aux règles de la communauté.

Les signalements peuvent être adressés à :